Mentions légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (L.C.E.N.), nous mettons à la disposition de nos lecteurs et utilisateurs les informations suivantes :

Mentions légales

Le propriétaire de ce site Internet est un particulier.
Propriétaire : Laurence Sohier
Adresse postale du propriétaire : 10 rue de Bu, 28410 Abondant.

Responsable de la publication : Laurence Sohier
Contacter le responsable de la publication : contact|at|equilibre-energetique.com
Le responsable de la publication est une personne physique.

Webmaster : Franck Turjman
Contacter le Webmaster : contact|at|franckturjman.com
Hébergement : O2Switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand.

Conditions d’utilisation

Définition du "Présent site" : site accessible à l’adresse www.equilibre-energetique.com.
Définition d’un "Utilisateur" : tout internaute utilisant le présent site.

Le présent site met à la disposition des utilisateurs, dans l’état, un ensemble de services. Les utilisateurs doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le responsable de la publication et le webmaster du présent site. Le contenu du présent site est régulièrement mis à jour.

Le responsable de la publication s’emploie à fournir sur le présent site des informations précises (sous réserve de modifications apportées après leur publication), mais ne peut garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur le présent site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui fournissent ces informations. Par conséquent, l’utilisateur déclare utiliser ces informations (données à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité :

Le présent site est normalement accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, des actions nécessaires seront entreprises pour rétablir l’accès au service. Le responsable de la publication s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures d’indisponibilité. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, le présent site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle :

Toute reproduction totale ou partielle, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle d’un quelconque élément diffusé sur ce présent site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du présent site à l’email : contact|at|equilibre-energetique.com. Toute infraction sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies :

Le présent site propose un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …). Cependant, le responsable de la publication ne peut vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi proposés et décline donc toute responsabilité quand aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le présent site, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur à l’aide de son logiciel de navigation. Un cookie est une chaîne de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui sauvegarde des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le présent site.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et, éventuellement, de les refuser en suivant les instructions décritent à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

Données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le présent site, le propriétaire ne collecte des données personnelles (selon l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur uniquement pour le fonctionnement de certains services proposés sur le présent site. L’utilisateur fournit ces données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du présent site s’il est tenu ou non de fournir ces données.

En accord avec les dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, adressez votre demande au propriétaire du présent site par email : contact|at|equilibre-energetique.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie d’une pièce d’identité avec signature du titulaire et en indiquant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune donnée personnelle de l’utilisateur du présent site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du présent site et de ses droits autorise son propriétaire à transmettre ces données à l’acquéreur qui serait alors à son tour soumis à la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du présent site.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conseils bien-être, citations spirituelles, belles images...
Enrichissez votre quotidien en suivant les publications de ma page Facebook !